Fiscalité des entreprises : conseil stratégique
Le cabinet HBA a pour mission de vous conseiller et d’optimiser vos démarches de restructuration et transmission. Il vous assiste également lors de vos problématiques de propriété intellectuelle.
Restructuration et transmission des entreprises
Le cabinet HBA vous accompagne en conseil et optimisation de vos opérations fiscales d’entreprise. Il intervient lors des restructurations intragroupes d’entreprises, les transmissions / cessions d’entreprise (LBO, OBO).
Mon objectif est d’optimiser, simplifier et fluidifier la fiscalité de votre opération : simplification de la structure de détention, amélioration du traitement fiscal de la remontée des flux financiers anticipation des conséquences fiscales des cessions.
Les opérations juridiques sont menées en collaboration avec des cabinets d’avocats partenaires opérant en droit des sociétés.
Fiscalité des revenus de la propriété intellectuelle
- Analyse et mise en œuvre du régime de faveur fiscal dédié aux revenus de la propriété intellectuelle (article 39 terdecies du CGI) .
- Rédaction de la documentation justificative.
Les contrats portant sur des droits de propriété intellectuelle sont rédigés en collaboration avec un cabinet d’avocat partenaire opérant en droit de la propriété intellectuelle.
Le rôle du cabinet HBA est de vous apporter conseil, assistance et optimisation.
Opérations exceptionnelles
- Études d’impact des opérations de restructuration de type fusion, scission, Apport partiel d’Actif.
- Analyse portant sur la sécurisation de la neutralité fiscale des opérations de restructuration.
Compliance et obligations déclaratives
Le cabinet HBA accompagne les groupes de sociétés dans la conception et la mise en œuvre de procédures internes et d’établissement des obligations déclaratives.
- Élaboration de la documentation.
- Prix de transfert.
- Documentation de Pistes d’Audit Fiable.
